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Médiathèque
Quelles sont les dépenses éligibles au CIR et comment déclarer le CIR ?
Dépenses de personnel et jeunes docteurs ; Dotations aux amortissements des biens et bâtiments créés ou acquis à l’état neuf affectés directement à la recherche ; Dépenses de fonctionnement, fixées forfaitairement à 75% des…
Demandes d’agréments et sous traitance publique
Quelques mots sur les Agréments CIR et CII L’agrément CIR est destiné aux entreprises, organismes, experts individuels qui effectuent des prestations de R&D. L’agrément CII est destiné aux entreprises qui effectuent des…
Jeunes docteurs dans le CIR et doctorants en contrat CIFRE
Questions/Réponses @Jean-Michel AKRE Quelle est la différence entre un Docteur, un PhD, et un « jeune docteur » ? Il n’y a pas de différence entre PhD et docteur. PhD c’est simplement le…
Documents de référence du financement de l’innovation
Il est impossible de parler de CIR sans maîtriser sur le bout des doigts l’article 244 Quater B du CGI, le 49 septies et les suivants, ou encore le manuel…