Dépenses de personnel et jeunes docteurs ; Dotations aux amortissements des biens et bâtiments créés ou acquis à l’état neuf affectés directement à la recherche ; Dépenses de fonctionnement, fixées forfaitairement à 75% des dotations aux amortissements et 43% des dépenses de personnel ;…
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Quelques mots sur les Agréments CIR et CII L’agrément CIR est destiné aux entreprises, organismes, experts individuels qui effectuent des prestations de R&D. L’agrément CII est destiné aux entreprises qui effectuent des prestations pour la conception, le design et les tests des…
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Questions/Réponses @Jean-Michel AKRE Quelle est la différence entre un Docteur, un PhD, et un « jeune docteur » ? Il n’y a pas de différence entre PhD et docteur. PhD c’est simplement le terme anglophone. En France, le terme « docteur » est employé, quel…
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Il est impossible de parler de CIR sans maîtriser sur le bout des doigts l’article 244 Quater B du CGI, le 49 septies et les suivants, ou encore le manuel de Frascati et le BOFIP. L’article 244 Quater B :…
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